Mentions légales

Editeur

Le site est édité par le Comité Départemental du Tourisme de Seine-Maritime dont le siège social est
28, rue Raymond Aron - BP 52 - 76824 MONT-SAINT-AIGNAN Cedex, (SIRET : 78110186000034).
Tél. 33 (0)2 35 12 10 10

Directeur de la publication : Jean-François SANTAIS (Directeur)
Directeur de la rédaction : Estelle MOTTET (Responsable Communication et e-marketing)

Le Site est un site d'information touristique de la destination Seine-Maritime dans le but d'aider les internautes à préparer leur séjour.
La marque "Seine-Maritime, la Normandie impressionnante" a été cofinancée par les crédits européens FEADER.

feader feader

Responsabilité

Le CDT s'efforce d'offrir aux utilisateurs l'information la plus fiable et qualitative qui soit.

Le CDT ne garantit pas cependant l'exactitude et l'exhaustivité de l'information diffusée sur le Site. Le CDT ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l'utilisation du Site.

Le CDT affiche sur le Site des Offres de séjour sur le département, proposées par des prestataires de services en matière de tourisme.

Le CDT ne prend aucune part dans la relation commerciale engagée entre les utilisateurs du Site et les prestataires de services ; le rôle du CDT ne consiste uniquement à présenter des offres et à mettre en relation les Utilisateurs et lesdits prestataires de services.

Le CDT ne saurait dans ces conditions être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le Site, relative aux offres de séjour, ainsi que dans la relation commerciale éventuellement engagée avec les prestataires de services chargés de la commercialisation de ces offres.

Le CDT n'exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent.

Propriété intellectuelle

Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données.

En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre opération sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l'auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source).

Tout non respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.

Déclaration

Le site internet a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
Le CDT respecte les recommandations concernant les traitements automatisés mis en œuvre dans le cadre des sites Internet par la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L.).
En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art.26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant.
Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation ou la conservation est interdite.
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par e-mail à l'adresse tourisme@cdt76.fr ou par voie postale à l'attention de Monsieur le Directeur, 6, rue des Vipères d'Or – CS 70060, 76420 Bihorel Cedex

Conditions générales de vente

  • Les tarifs indiqués sont des tarifs de base « à partir de » et peuvent varier en fonction des saisons, des périodes (vacances scolaires, jours fériés, week-ends), des disponibilités, et sont donnés à titre indicatif pour l'année 2014 et restent soumis à la hausse de la TVA. Ils ne comprennent que les prestations indiquées dans la rubrique : « Ce prix comprend ». Les prestations mentionnées dans les textes ou dans les rubriques « On adore » et « Coups de cœur » sont en supplément. Se renseigner auprès des prestataires pour connaître les tarifs et les conditions de vente. Pour les suppléments « Chambre individuelle » : consulter directement les hébergements.
  • Les prix s'entendent boissons non comprises (sauf mention contraire).
  • Les prestations sont délivrées sous réserve de disponibilité.
  • Les visites des sites et musées sont à effectuer pendant les heures et jours d'ouverture (se renseigner localement).
  • Les conditions de réservation, d'annulation et de commercialisation sont particulières à chaque prestataire.
  • Une taxe de séjour peut être perçue pour le compte de la ville, par personne et par nuit.
  • Les tarifs et conditions de séjour communiqués par les différents prestataires ont été établis au 31 octobre 2014.

This page will soon be translated.